Mentions légales

Le service csync (ci-après « le Service ») est édité par :

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• SIREN / SIRET : [PLACEHOLDER: SIREN / SIRET]
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Le directeur de la publication est [PLACEHOLDER: nom du directeur de la publication / représentant légal].

L'application est hébergée par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Les données applicatives sont stockées et traitées par Supabase Inc. (base de données PostgreSQL et authentification). L'infrastructure de calcul fiscal (moteur OpenFisca) et les traitements associés sont opérés par l'éditeur ou ses sous-traitants. Le détail des sous-traitants et des localisations d'hébergement figure dans la Politique de confidentialité.

csync est un outil logiciel d'aide à la décision (éditeur de simulation) permettant la centralisation de données bancaires et comptables, le calcul indicatif d'impôts et la simulation de scénarios patrimoniaux. Le Service ne délivre pas de conseil en investissement financier, ni de conseil juridique ou fiscal personnalisé. Voir l'Avertissement.

L'ensemble des éléments composant le Service (code, interfaces, textes, logos, marques, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.

Pour toute question relative aux présentes mentions ou pour signaler un contenu, écrire à [PLACEHOLDER: email de contact].